1. Identification de l’entreprise
Nom de l’entreprise / Entrepreneur individuel : [Ton nom et prénom]
SIRET : [à compléter]
Code APE : [à compléter]
Adresse : [à compléter]
Téléphone : [à compléter]
E-mail : [à compléter]
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations de l’entreprise et de ses clients dans le cadre de la vente de prestations de services (séances, ateliers, événements) et de produits proposés sur la boutique en ligne.
3. Prestations et produits
- Prestations : accompagnement, thérapie systémique, séances énergétiques, ateliers méditatifs, etc.
- Produits : articles bien-être, instruments de méditation, supports vibratoires, etc.
4. Commande et validation
Toute commande passée via la boutique en ligne ou par réservation de prestation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
La validation de commande vaut signature électronique et engagement contractuel.
5. Tarifs et paiements
- Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI, le cas échéant).
- Le paiement s’effectue comptant à la commande par carte bancaire, virement, ou autres moyens proposés en ligne.
6. Livraison des produits
- Les produits physiques sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande.
- Les délais de livraison peuvent varier en fonction du transporteur choisi.
- Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
7. Réalisation des prestations
- Les séances ou ateliers se tiennent à la date et à l’heure convenues.
- En cas d’empêchement, le client doit prévenir au minimum 48h avant.
- Toute séance annulée moins de 24h avant reste due.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter après une commande en ligne, sauf pour les prestations déjà réalisées ou les produits personnalisés.
9. Responsabilité
L’entreprise s’engage à fournir ses prestations avec bienveillance et professionnalisme.
Les services proposés n’ont pas vocation à remplacer un suivi médical ou psychologique.
10. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et ne sont jamais cédées à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression conformément au RGPD.
11. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, supports) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
12. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le client s’engage d’abord à rechercher une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège de l’entreprise.